MENTIONS LÉGALES

Propriété :


Les sites mstyledesign.fr et mstyledesign.shop sont la propriété exclusive de l'entreprise M'Style Design, dont le siège est situé à 153 chemin Etxehasia - 64480 Ustaritz - FRANCE - Tél : 06 71 44 29 45 - mail : mstyle.design64@gmail.com - Siret : 894 197 144 00013

Directeur de la publication : Thierry Mouton

 

Hébergeur des sites :

 

WIX et JIMDO

 

Propriété intellectuelle et contrefaçon :


Le propriétaire des sites est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur les sites, notamment les textes, images, vidéos, logo, graphismes, icônes, sons... Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments des sites, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, sont interdites, sauf autorisation écrite préalable obtenue de Thierry Mouton. Toute exploitation non autorisée des sites ou de l’un des éléments qu’ils contiennent sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.